Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOPRAVAL
SOPRAVAL - SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET AGRICOLES DU VAL DE LOIRE, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1647383
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2000

Présentation de la marque SOPRAVAL

Déposée le 23 avril 1990 par SOPRAVAL - SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET AGRICOLES DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOPRAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOPRAVAL - SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET AGRICOLES DU VAL DE LOIRE, Coopérative Agricole, domicilié(e) 49650 ALLONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque SOPRAVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPRAVAL est expirée depuis le 23 avril 2000.

SOPRAVAL - SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET AGRICOLES DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : CAPRIVAL


SOPRAVAL - SOCIETE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET AGRICOLES DU VAL DE LOIRE, Coopérative Agricole - 49650 ALLONNES - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

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